Accueil Galerie Matériel Auteur Contact Sitemap Glossaire

Définition Wikipédia de : Fichier:Coat of arms of Canada.svg

Introduction :

Coat_of_arms_of_Canada.svg‎(Fichier SVG, résolution de 447 × 600 pixels, taille : 901 Kio)

Chapitre : Description

Description	Suite de l'article : Armoiries du Canada
Source	http://www.canadianheritage.gc.ca/pgm/ceem-cced/symbl/arm1-fra.cfm et en:File:Coat of arms of Canada.svg
Date	1994
Auteur	Canada. Artiste : Cathy Bursey-Sabourin.
Permission	Dessin 1994, Her Majesty the Queen in Right of Canada. « Il est interdit de reproduire, à des fins commerciales ou non commerciales, sans permission écrite, les symboles officiels du gouvernement du Canada, y compris (...) les armoiries du Canada (...). » [1]
Autres versions	Fichier:Armoiries-canada-grand.png

Cette image montre un blason, une héraldique ou des armoiries. La description de ces armes peut être inéligible à la réservation de droits d’auteur, ou être dans le domaine public. Dans d’autres cas, l’utilisation de tels symboles est limitée par la législation de certains pays. Ces limitations sont indépendantes de la licence de diffusion de l’image présentée ici.

Liste :

En France et dans un cas de protection, le blason est assimilé à une marque déposée, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l’article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d’Amérique, l’utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l’utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu’elle soit retirée, contactez-nous.

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là.